---

Conditions Générales de Vente (CGV) :

• Date de mise à jour des CGV : 16 août 2023.

• Responsable du site sprintop7.com : PRINCAY CHRISTOPHE, 11 rue du carrefour, 79600 AIRVAULT (FRANCE) sous statut EI.
  

• Email : contact@sprintop7.com ou princayc@yahoo.fr

• Numéro SIREN : 537 415 093 00013

• Hébergeur : OVH, 2 rue Kellermann, 59100 Roubaix, France

• Téléphone OVH : 09 72 10 10 07

Produits et services

Caractéristiques essentielles des produits et services du site sprintop7.com :

• Parcours cysclistes sur support papier 120 gr, en quadrichromie, format A1 découpé en 4 parties contiguës A3. Reproduction interdite et représentation limitée au cercle de famille. Les acquéreurs sont enregistrés sur un fichier qui permet de vérifier le respect des Droits d'auteur.

• Parcours cyclistes au format PDF4, couleur, imprimable en format A1, A2, 43 ou A4, marqué, sans mot de passe. Reproduction et représentation limitée au cercle de la famille de l'acquéreur (non cessible à titre gratuit ou onéreux). Les acquéreurs sont enregistrés sur un fichier qui permet de vérifier le respect des Droits d'auteur.
  

• Cyclistes miniatures plastiques 3,5 cms minimum.
  

• Pions cyclistes 3,5 cms couleur cartonnés.

• Dés à six faces.

• Droit personnel d'inscription aux compétitions sprintop7.com en ligne ou présentielle.

• Décoration cartonnée de parcours cyclistes.

• Fiches A4 ou fichier Excel de préparation et de suivi de course.

• Tous les prix affichés sont en euros TTC.

• Livraison : frais de port inclus pour la France métropolitaine par La Poste en courrier ou colis suivi, sous 15 jours maximum.

• Modalités d'exécution du contrat : Paiement à la commande via Paypal ou par chèque d'une banque française. Envoi de la commande après validation du paiement Paypal ou encaissement du chèque.

• Droit de rétractation : Applicable aux produits  matériels fournis sous un délai de 14 jours calendaires. Non applicable aux circuits papier ou PDF en raison de leur caractère reproductible. Non applicable aux droits d'inscription car ils génèrent des frais de préparation avant la prestation. Pour exercer votre droit de rétractation : Cliquez-ici
  

• La garantie légale de conformité et la garantie légale des vices cachés sont applicables dans les conditions légales.

• Service àprès vente : gratuit via l'email (contact@sprintop7.com).

• Mode de réglement européen des litiges : Cliquez-ici

• Données personnelles collectées : nom, prénom, adresse postale, email.
  

• Finalité : Exécution de la commande ou de la prestation et vérification du respect des Droits d'auteur.
  

• Destinataire exclusif des données : PRINCAY CHRISTOPHE, 11 rue du carrefour, 79600 AIRVAULT (FRANCE) sous statut EI.

• Durée de conservation des données personnelles : 5 ans.

• Exercice du droit d'accès à vos données personnelles : contact@sprintop7.com

• Tribunaux compétents : Droit français applicable.